Crédit documentaire confirmé et non confirmé | |
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Le crédit documentaire irrévocable non confirmé
Un crédit documentaire irrévocable non confirmé représente un engagement ferme de la part de la banque émettrice.
Cette dernière prend la place de l'acheteur, et, en son nom propre, garantit au vendeur que les obligations de l'acheteur, telles que décrites dans le crédit documentaire, seront dûment remplies.
Cet engagement reste valable jusqu'à la date d'échéance du crédit pour autant que les conditions de celui-ci soient respectées.
La banque émettrice est obligée de respecter son engagement si l'exportateur présente des documents qui répondent parfaitement aux termes du crédit, et ce, dans le délai imparti.
La position de chacune des parties intervenantes peut se résumer comme suit :
1. le donneur d'ordre souscrit à un engagement irrévocable
2. la banque émettrice en fait autant
3. la banque notificatrice ne prend aucun engagement
4. la seule garantie du bénéficiaire est l'engagement de la banque émettrice.
Crédit documentaire irrévocable confirmé
Un vendeur est exposé à des risques extérieurs à son propre pays : événements politiques, problèmes de liquidités de la banque étrangère, crise économique, etc...
Lorsque le vendeur veut couvrir ces risques, il peut demander à sa propre banque de confirmer le crédit documentaire.
Généralement, sa banque aura été désignée comme banque notificatrice, même s'il arrive que la banque notificatrice diffère de la banque chargée de la confirmation.
Avec un crédit documentaire irrévocable confirmé, la banque émettrice et la banque qui a confirmé prennent toutes deux le même engagement vis-à-vis du vendeur. Le bénéficiaire du crédit est par conséquent couvert par deux engagements concrets pour une seule transaction.
Certaines banques, agissant à la demande du vendeur et à l'insu de la banque émettrice, prennent un engagement parallèle - appelé « confirmation silencieuse ». Il ne s'agit de rien de plus que de la garantie, donnée par la banque notificatrice ou une banque tierce, que les services spécifiés dans le crédit seront correctement fournis.