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Les variantes du crédit documentaire

Les sociétés concluent fréquemment des contrats d'achat et de vente pour des montants élevés.  Les contrats en question comportent souvent des montants tels que les acheteurs sont contraints de remettre aux fournisseurs une garantie bancaire.
Dans certains cas, les mesures prises par les autorités d'un des pays concernés ne permettent pas à l'acheteur et au vendeur de traiter directement entre eux. Ils doivent dès lors recourir à un intermédiaire qui n'est pas touché par les restrictions en question.

Diverses techniques permettent de réaliser ce type d'opération.

Crédit documentaire transférable
Le crédit documentaire transférable permet au bénéficiaire (l'intermédiaire) de transmettre à une tierce partie (le second bénéficiaire) le bénéficie de l'engagement de la banque émettrice. Il peut ainsi offrir des garanties à ses propres fournisseurs, sans devoir au préalable solliciter un crédit auprès de sa banque.

Pour qu'un crédit puisse être transmis par son bénéficiaire en faveur d'un second bénéficiaire, il faut que la banque émettrice l'ait expressément autorisé dans les termes régissant le crédit, et que la banque priée d'opérer le transfert accepte de l'effectuer.

Lorsqu'il introduit la demande d'ouverture d'un crédit transférable, le donneur d'ordre marque son accord pour le paiement, l'acceptation ou la négociation d'effets domiciliés auprès de la banque du second bénéficiaire, jusqu'à la date d'échéance du crédit, sauf stipulations différentes dans les termes du crédit.

Dans les instructions de transfert, l'intermédiaire peut réduire le montant du crédit et le(s) prix unitaire(s) repris dans les conditions. Ces amendements ont pour but d'offrir une marge de sécurité au bénéficiaire et de le couvrir devant toute éventualité.

Le contre-crédit (« Back-to-back »)
Même s'il reçoit ses marchandises d'un tiers fournisseur, un exportateur peut ne pas être à même ou ne pas vouloir demander à son client d'ouvrir un crédit documentaire transférable.
Et même si l'exportateur bénéficie d'un crédit documentaire transférable, il n'est pas toujours possible de procéder à ce transfert, pour diverses raisons :

* les marchandises doivent être embarquées dans un port différent de celui qui est spécifié dans le crédit d'origine
* la devise utilisée est différente
* les conditions de l'opération sont incompatibles faute de temps,
* il n'est plus possible de modifier les termes du crédit d'origine.

Dans ces cas-là, le bénéficiaire du crédit d'origine peut demander à sa banque d'émettre un autre crédit documentaire en faveur de son fournisseur. Ce crédit s'appelle contre-crédit (« back-to-back »).

Réservation des fonds
Dans certains cas, lorsque le fournisseur connaît bien l'intermédiaire et sait qu'il peut compter sur ses compétences techniques et sur son honnêteté, il peut renoncer à exiger une garantie bancaire. Il peut simplement demander la preuve qu'un crédit documentaire irrévocable a été émis et qu'une partie des fonds lui a été réservée.

Dans cette situation, l'intermédiaire peut simplement demander à sa banque de confirmer par lettre que ces fonds sont conservés en vue d'être mis à la disposition du fournisseur.

Ceci n'entraîne aucune responsabilité de la part de la banque, et le paiement ne sera bien évidemment effectué en faveur du fournisseur que :
* lorsque les documents correspondant aux termes du crédit auront été reçus, si l'intermédiaire l'a exigé;
* lorsque le paiement aura été effectué conformément aux termes du crédit;
* pour autant qu'aucune saisie-arrêt n'ait été pratiquée contre l'intermédiaire, et que celui-ci soit solvable.

 

Crédit documentaire payable d'avance (« Red clause » )
Avec le paiement d'avance,
* le bénéficiaire reçoit une somme égale à la valeur de ce qu'il a livré, ou un certain pourcentage,
* il présente à la banque notificatrice les documents qui correspondent aux termes du crédit,
* les documents ne sont remis que libres de tout paiement, ou moyennant le paiement du solde restant.

Le paiement d'avance, en tout ou en partie, est souvent effectué contre un simple reçu, et dans certains cas accompagné d'un engagement de remboursement de la part du vendeur au cas où le crédit documentaire n'est pas utilisé, ou d'une garantie bancaire.

Il est souvent nécessaire de procéder à des ajustements dans les comptes, étant donné les différences entre le coût réel de la transaction au moment où elle est réalisée et le montant payé à l'origine.

La « red clause »  (« crédit documentaire réalisable en deux temps »)

Une forme bien connue de crédit documentaire payable d'avance est celle que l'on appelle « red clause ». Le bénéficiaire en est d'ordinaire un agent de l'acheteur, qui lui a donné pour instruction de se procurer des marchandises à l'étranger.

Cette clause permet au bénéficiaire du crédit d'encaisser les fonds avant d'avoir fait charger les marchandises, en d'autres termes avant d'être en mesure de fournir les documents de transport.
Etant donné que cette avance a été accordée par l'acheteur, la banque émettrice débitera le compte de celui-ci dès que le bénéficiaire aura perçu cette avance.

Le bénéficiaire s'engage à rembourser le montant avancé, au plus tard à la date d'expiration du crédit, s'il n'a pas été en mesure de suivre les instructions reçues dans le délai imparti.

En France et dans les pays africains francophones, le crédit documentaire « red clause » est généralement connu sous le nom de "crédit documentaire réalisable en deux temps".

 

Crédit documentaire « Revolving »
Un crédit documentaire « Revolving » est un crédit documentaire de toute forme, dont le montant initial :

* est reconstitué automatiquement après chaque utilisation (« crédit revolving automatique »)
* ou n'est reconstitué qu'à l'échéance d'une période bien définie (« crédit revolving
périodique »).

Les crédits « revolving » sont très souples. Leurs modalités varient selon les exigences de l'acheteur ou du vendeur et selon les accords passés entre eux.


 

BM 2008